Marque enregistrée - Marque en vigueur

CamToPlan
TASMANIC EDITIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4396126
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
CamToPlan de TASMANIC EDITIONS

Présentation de la marque CamToPlan

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TASMANIC EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CamToPlan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TASMANIC EDITIONS domicilié(e) 91 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 114 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CamToPlan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CamToPlan arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

TASMANIC EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : OneClickName , ARRULER , SCAN2PLAN , OVERCLIP , TASMANIC , Cam2Plan , SCANTOPLAN , CAMMETER , CAMRULER , TASMANIC


TASMANIC EDITIONS, Société par actions simplifiée - 91 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France - SIREN 794114934


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. PASCALE LAMBERT - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Logiciel de réalité augmentée pour ordinateurs ou appareils mobiles permettant de scanner l'environnement de l'utilisateur, de mesurer des distances, des surfaces et des volumes au sein de cet environnement, de modéliser cet environnement, d'en créer des plans 2D ou 3D, de procéder à des simulations d'aménagements intérieurs ou extérieurs ; logiciels de réalité augmentée ; logiciels enregistrés.